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 Extraits des statuts

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Période de l'histoire préférée : sixieme légion
Date d'inscription : 25/05/2007

MessageSujet: Extraits des statuts   Lun 15 Nov 2010, 15:01

L'intégralité des statuts peut être demandé par courrier en écrivant à :

Groupe Sixieme Légion
7, rue du chateau
27370 Saint Ouen de Pontcheuil


Une enveloppe avec l'adresse de retour et affranchie au tarif en vigueur devra être jointe à toute demande.


Citation :
Article 1er
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association sans but lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901,
ayant pour titre :
Groupe Sixième Légion
Ayant pour sigle :
6L
...

Article 2
En utilisant principalement des répliques de personnages, matériels et véhicules à l’échelle 1/6ème, cette association a pour buts :

1) Rendre hommage aux soldats de l’armée française d’hier et d’aujourd’hui ;
2) de présenter à des fins pédagogiques, l’évolution de l’armement, des tenues, des uniformes et objets militaires de toutes nations, des origines à nos jours ;
3) de raconter certaines batailles ou faits d'armes.
....

Article 4
L’association se compose de :
a) Membres actifs ;
b) Membres bienfaiteurs ;
c) Membres d’honneur.

Article 5
Admission
Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.
....

Article 9
Pour atteindre ses buts, les moyens utilisés seront :
1) L’animation du forum Internet http://www.sixiemelegion.com/ ;
2) La présentation de photos sur différents sites Internet français et étrangers ;
3) L’organisation de manifestations, d’expositions ou autres ouverts au public
4) La participation à des événements, comme des salons, festivals, expositions
....

Article 13
Règlement intérieur
Un règlement intérieur a été établi par le conseil d’administration lors de l’assemblée constitutive. Ce règlement précise les règles à respecter lors des expositions virtuelles ou réelles, ainsi que le comportement à adopter lors de manifestation ou sur des forums Internet français et étrangers.
Le non respect de ce règlement pourra entraîner la radiation du membre conformément à l’article 7.
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le règlement intérieur pourra être modifié et la nouvelle version sera soumise à l’approbation du conseil d’administration.
....

Les présents statuts ont été approuvés par l’assemblée constitutive du 07 novembre 2010 qui c’est déroulé à Saint Ouen de Pontcheuil (27370)
...

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